Organigramme et instances

    Organigramme de direction

    La gestion de l'établissement est assurée par un directeur, Philippe Banyols, assisté d’une équipe de direction, d'un Directoire et sous contrôle d'un Conseil de Surveillance :

    La Direction de l'établissement est composée comme suit : 

    Dans le cadre d'une convention commune avec l'EHPAD Simon Violet Père de la ville de Thuir et de l'EHPAD d'Ille-Sur-Têt.

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    Conseil de surveillance

    Le conseil de surveillance est une instance délibérante de l’établissement. Il a pour missions principales de se prononcer sur la stratégie de l’établissement et d’exercer à son égard le contrôle permanent de sa gestion. Il donne également son avis sur la politique d’amélioration continue de la qualité, de la sécurité des soins et de la gestion des risques, les conditions d’accueil et de prise en charge des usagers.

    Le conseil de surveillance comprend trois collèges où siègent des représentants des collectivités territoriales, des représentants personnels de l’établissement et des personnalités qualifiées, dont des représentants d’usagers.

     

    Son président est élu parmi les représentants des collectivités territoriales et les personnalités qualifiées. Mme Damienne Beffara, Représentante du Conseil Départemental et Maire de Millas a été élue Présidente du Conseil de Surveillance en août 2015.

     

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    Directoire

    Le Directoire est composé de  7 membres. Sont membres de droit, le Directeur, le Président de la CME et le Directeur des Soins. Les autres membres sont nommés par le directeur dans le respect du principe de majorité de membres appartenant au corps médical. Le président est le directeur de l’établissement. Le vice-président est le président de la CME.

    Le directoire est doté des attributions suivantes :

    • approbation du projet médical, préparée par le président de la CME avec le directeur ;
    • préparation du projet d’établissement (délibération du conseil de surveillance), notamment sur la base du projet de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques ;
    • conseil auprès du directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement.

    Au Centre Hospitalier de Thuir, le Directoire est composé :

    • Président: M. Philippe BANYOLS, directeur
    • Vice-Président: Dr Philippe RAYNAUD, président de la CME
    • Dr Riadh KARMOUS, vice-président de la CME
    • Mme Christine BARDEZ, coordonnateur général des soins
    • Dr Christine PALIX, chef de pôle Sud
    • Dr Sylvie COLOMES, chef de service de la pharmacie
    • M.  Jean-Marc BATAILLER, directeur des Ressources Humaines et des Affaires Juridiques

    Membres invités permanents:
    - L'ensemble des chefs de pôles

    - L'ensemble des directeurs et directrices adjoints

    Commission Médicale d’Établissement

    La Commission Médicale d’Établissement (CME) est une instance d’élaboration de la politique médicale de l’établissement qui s’inscrit dans les grandes orientations stratégiques de celui-ci. Elle participe à l’élaboration de la politique de santé au service des usagers. Elle contribue, en associant à ses démarches l’ensemble des représentants des professionnels, avec les autres instances, au bon fonctionnement de l’établissement.

    Elle est présidée par le Docteur Philippe RAYNAUD, le Vice-Président est le Docteur Riadh Karmous, élus en octobre 2015.

     

    Composée de membres de droit et de membres élus pour quatre ans, la C.M.E :

    • prépare le projet médical de l’établissement avec le Directeur,
    • organise la formation médicale continue et l’évaluation des pratiques professionnelles,
    • émet un avis sur le projet de soins infirmiers, le fonctionnement des pôles autres que médicaux dans la mesure  où ce fonctionnement intéresse la qualité des soins ou la santé des malades, les nominations des responsables de pôles, les questions individuelles relatives au recrutement et à la carrière des praticiens.
    Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques

    La Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques (CSIRMT) est plus spécifiquement consultée sur l’organisation générale des soins, la recherche, la formation et l’évaluation des professionnels, ainsi que sur les thématiques de qualité et de sécurité des soins: 

    • le projet de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques élaboré par le coordonnateur général des soins,
    • l'organisation générale des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques ainsi que l'accompagnement des malades,
    • la politique d'amélioration continue de la qualité, de la sécurité des soins et de la gestion des risques liés aux soins,
    • les conditions générales d'accueil et de prise en charge des usagers,
    • la recherche et l'innovation dans le domaine des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques,
    • la politique de développement professionnel continu.

    Elle est informée sur :

    • le règlement intérieur de l'établissement,
    • la mise en place de la procédure prévue à l'article L. 6146-2 du code de la santé publique 
    • le rapport annuel portant sur l'activité de l'établissement.

     

    Comité Technique d’Etablissement

    Présidé par le Directeur, le Comité Technique d’Établissement (CTE) est composé de personnels non médicaux titulaires, élus par collèges sur des listes présentées par les organisations syndicales représentatives au sein de l’établissement.

    Le Comité Technique d’établissement est consulté sur des matières sur lesquelles la Commission Médicale d’établissement (CME) est également consultée.

    Il est obligatoirement consulté sur les projets de délibérations du Conseil de surveillance, les conditions et l’organisation du travail dans l’établissement, la politique générale de formation du personnel (notamment le plan de formation), la politique sociale, le règlement intérieur, les critères de répartition de la prime de service.

    Il est régulièrement tenu informé de la situation budgétaire et des effectifs prévisionnels et réels de l’établissement.

    Commission d’Amélioration de la Qualité et de la Sécurité des Soins

    En janvier 2013, le Centre Hospitalier de Thuir définit une commission de coordination et d’animation de la démarche de qualité et sécurité des soins, dénommée :« Commission d’Amélioration Continue de la Qualité et de la Sécurité des Soins » : CACQSS

    La CACQSS met en œuvre le projet qualité et gestion des risques. Pilotée par le Coordonnateur des Risques associés aux soins, elle a pour missions de poursuivre le déploiement de la démarche Qualité, de développer et mettre en œuvre une politique de prévention et de gestion des risques, d’évaluer les pratiques et d’améliorer la qualité de l’écoute.

    Commission d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail

    Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail a pour mission de contribuer à la protection de la santé physique et mentale, à la sécurité et à l’amélioration des conditions de travail des salariés de l’établissement et de veiller à l’observation des prescriptions législatives et réglementaires prises en matière d’hygiène, de sécurité et de conditions de travail.

    Il est Présidé par la Directrice du Développement Durable, des Achats, de la Logistique et de l’Immobilier.

    Commission des Usagers

    La Commission des Usagers (CDU) participe à l’élaboration de la politique menée dans l’établissement en ce qui concerne l’accueil, la prise en charge, l’information et les droits des usagers. Elle est associée à l’organisation des parcours de soins ainsi qu’à la politique de qualité et de sécurité élaborée par la CME. Elle est informée des plaintes et des réclamations formées par les usagers ainsi que des suites qui leur sont données.

     Pour cela elle :

    • Procède à une appréciation des pratiques de l’établissement concernant les droits des usagers et la qualité de l’accueil et de la prise en charge (fondée notamment sur une analyse de l’origine et des motifs de plaintes ou réclamations)
    • Recense les mesures adoptées par le Conseil de surveillance et l’impact de leur mise en œuvre
    • Formule des recommandations, notamment en matière de formation des personnels, afin d’assurer le respect des droits des usagers.

    Elle facilite les démarches des usagers et veille à ce qu’ils puissent, le cas échéant, exprimer leurs griefs auprès des responsables d’établissement, entendre les explications de ceux-ci et être informés des suites de leurs demandes.

    Dans le cas où vous souhaitez saisir cette commission vous pouvez adresser un courrier au Directeur ou vous rapprocher de l’équipe soignante.

    Comité de Liaison en Alimentation et Nutrition

    L’Inter CLAN (Comité de Liaison en Alimentation et Nutrition) est une structure de réflexion permettant d’assurer la coordination et la cohérence pour l’organisation de l’alimentation et de la nutrition des patients hospitalisés au Centre Hospitalier de Thuir, des résidents des EHPAD de Ille-sur-Têt et de Thuir, et de l’ensemble des membres du Groupement d’Intérêt Public Coopélog.

    L’Inter CLAN définit, en lien avec les projets d’établissement et avec les professionnels de santé, le programme d’actions des établissements dans le domaine de l’alimentation et de la prise en charge nutritionnelle.

    Comité d’éthique

    Le Comité d’Ethique Psychiatrie des Pyrénées Orientales est une instance de réflexion.  Il est consultatif, regroupant des représentants des établissements psychiatriques du département.

     

    Il a pour but de :

    • favoriser la réflexion sur le sens du soin.
    • aider les professionnels à répondre aux problèmes éthiques.
    • promouvoir la réflexion éthique.
    • répondre par des avis aux questionnements des équipes pluri professionnelles.
    • organiser des séminaires et des réflexions thématiques.

    Il permet d’apporter un éclairage aux professionnels des établissements sur des questions relevant de situations pour lesquelles des doutes ou des contradictions existent quant à la conduite à tenir.

     

    Télécharger la plaquette : Comité d’éthique Psychiatrique des Pyrénées-Orientales

    Télécharger la charte du Comité d’Ethique